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Q-2, r. 38 - Règlement sur la qualité de l’atmosphère

Article 90
Versions de la disposition

Texte complet
90. (Remplacé, D. 501-2011)Échéancier: La présente section s’applique à compter du 1er décembre 1981 aux fours existants des usines de ferro-alliage.
R.R.Q., 1981, c. Q-2, r. 20, a. 90; D. 501-2011, a. 215.
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